Le classement tarifaire, soit la détermination du code douanier approprié pour vos marchandises, peut être facilité par divers outils à la fois gratuits et payants. Ces outils permettent de classer vos articles avec plus de précisions, vous évitant ainsi des erreurs coûteuses en matière de droits de douane. Ils facilitent drastiquement les opérations en centralisant le tarif douanier, les notes explicatives (NENC et NESH), les règles générales interprétatives, les avis de classement …
Table des matières
Les outils gratuits de classement tarifaire
Vous ne pourrez pas classer vos produits sans utiliser, a minima, un des outils gratuits ci-dessous.
RITA (Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé)
C’est une plateforme numérique proposée par les douanes françaises (accessible ici) pour faciliter et optimiser le processus de classement tarifaire des marchandises.
La plupart des référentiels tarifaires peuvent être consultés sur le site des douanes nationales de chaque pays. Le tarif douanier américain est par exemple consultable sur le site des douanes américaines.
Il présente plusieurs rubriques permettant d’accéder aux nomenclatures, aux actualités douanières (mises à jour du système harmonisé …), aux réglementations applicables à votre codification douanière, ainsi qu’à une estimation du montant des droits de douane à payer.
Dans l’outil RITA, les utilisateurs peuvent rechercher des codes douaniers spécifiques de plusieurs façons : soit en entrant 2, 4, 6, 8 ou 10 chiffres ; soit en faisant une recherche par mots-clés. Cela permet d’identifier facilement le bon code douanier applicable. RITA donne également accès aux Notes Explicatives de la Nomenclature Combinée (NENC). Les Notes Explicatives du Système Harmonisé (NESH) devront quant à elles être consultées par un autre biais.
Toutes les actualités relatives aux changements de réglementation, à des modifications de contingents, ainsi qu’à des modifications de nomenclatures (créations et suppressions) sont également accessibles via cette rubrique. Nous recommandons de les consulter dans le cadre de la mise à jour de l’Organisation Mondiale des Douanes au niveau des espèces tarifaires.
Les utilisateurs peuvent également consulter les textes législatifs et réglementaires en vigueur (au niveau de l’Union Européenne) qui affectent le classement tarifaire des marchandises. Cela inclut les réglementations spécifiques, les suspensions de droits, et les quotas tarifaires. Il est enfin possible de consulter l’historique des modifications des codes tarifaires, ce qui est utile pour comprendre l’évolution des règles douanières et leur application sur une période donnée.
Il est également possible de faire une estimation des droits de douane, des mesures de politique commerciale ainsi que des interdictions/restrictions applicables à votre importation. Ces informations vous permettront d’intégrer ces frais dans votre prix de vente.
Le Système Harmonisé (SH) en ligne
De nombreux pays mettent à disposition une version en ligne du Système Harmonisé, souvent via les sites web des douanes nationales ou de l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Cela permet de rechercher les codes tarifaires et d’accéder aux règles générales pour l’interprétation du SH.
Le + : Vous aurez accès à des tableaux de corrélation. Vous y trouverez facilement les nouveaux codes douaniers venant remplacer vos codes douaniers obsolètes.
La Nomenclature Combinée (NC)
Vous trouverez également la nomenclature combinée de l’UE sur le site EUROPA. Les données y sont affichées de façon plus « brute ».
Un outil bonus : ClearHance
ClearHance est une plateforme SaaS innovante dédiée à la gestion douanière, offrant une gamme complète de fonctionnalités pour simplifier et sécuriser les opérations douanières des entreprises. Parmi ses services phares, l’aide au classement tarifaire se distingue particulièrement.
Cet outil propose des fonctionnalités avancés pour vous assister dans la détermination précise de la nomenclature douanière de vos marchandises. Parmi celles-ci, on trouve :
- Accès à l’arborescence du tarif douanier
- Accès à un module d’aide au classement tarifaire basé sur l’IA : Vous devrez simplement renseigner la description de votre marchandise et cet outil vous proposera plusieurs codes douaniers envisageables en fonction de leur indice de confiance.
- Accès aux Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC) : ClearHance facilite l’accès aux RTC, des documents délivrés par l’administration des douanes qui fournissent une classification tarifaire précise et juridiquement contraignante pour une marchandise spécifique.
Les outils payants de classement tarifaire
Certains outils payants sont conçus pour faciliter la classification douanière automatiquement ou semi-automatiquement en utilisant des bases de données à jour et des algorithmes de recherche avancés.
CONEX Encyclopédie Douanière
L’utilisation de CONEX (Encyclopédie Douanière) pour le classement douanier des marchandises offre de nombreux avantages, dont les suivants.
Tout comme les outils gratuits, Conex propose une recherche avancée afin de trouver rapidement les codes tarifaires appropriés. CONEX est régulièrement mis à jour pour refléter les changements dans les réglementations douanières, ce qui assure une conformité continue avec les exigences légales.
- Le système peut fournir des alertes en cas de modifications réglementaires, aidant les entreprises à rester informées des nouvelles exigences douanières.
- Contrairement aux plateformes gratuites, qui recensent peu d’outils de classement annexes, Conex lui propose les NENC, les textes officiels, les avis de classement, les renseignements tarifaires contraignants (RTC) rendus et surtout, les NESH ! La centralisation de toutes ces informations permet de gagner un temps considérable par rapport à une recherche manuelle et à la consultation de multiples sources.
- L’outil peut être intégré aux systèmes ERP (Enterprise Resource Planning) et aux logiciels de gestion logistique existants, facilitant ainsi la transmission des informations et l’automatisation des processus douaniers.
L’interface Conex est, selon nous, la plus intuitive. Elle permet aux utilisateurs non techniques de naviguer facilement dans le système, ce qui est très agréable.
Prix : Sur devis.
Customs Bridge (Okiduty)
Tout comme CONEX, Customs Bridge est un outil puissant pour automatiser, simplifier et sécuriser le processus de classification douanière ; aidant les entreprises à rester conformes et à gérer leurs opérations transfrontalières de manière efficace. Il peut, de la même manière, être intégré aux systèmes ERP (Enterprise Resource Planning) et aux logiciels de gestion logistique existants.
Customs Bridge utilise des algorithmes d’intelligence artificielle pour automatiser le processus de classification douanière des produits. Cela permet de réduire les erreurs humaines et d’assurer une classification correcte. Leur recherche par mot clé est également très efficace.
Une base de données des codes douaniers peut être intégrée dans cet outil. Cette fonctionnalité permet de vérifier rapidement vos classifications.
Également, l’outil donne des indications sur les codes douaniers soumis à des réglementations particulières telles que la réglementation MACF (Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières) ou BDU (Biens à Double Usage), ce qui est très appréciable.
Customs Bridge permet de calculer automatiquement les droits de douane et autres taxes applicables, aidant ainsi à prévoir les coûts d’importation/exportation.
L’outil offre des fonctionnalités de reporting avancées, permettant aux utilisateurs de générer des rapports détaillés sur les classifications douanières, les coûts et les performances, ainsi que d’analyser les données pour améliorer les processus.
Prix : 199€ et plus.
