Acheter sur internet est devenu un réflexe pour trouver des produits moins chers ou introuvables en France. Mais de nombreux acheteurs font face à une mauvaise surprise au moment de la livraison : un avis du transporteur leur demandant de payer la TVA, des droits de douane et des frais de dédouanement.
Notre article vous permettra d’anticiper ces frais et éviter de mauvaises surprises de douane.
Table des matières
Comprendre pourquoi des frais de douane s’appliquent
Dès que vous commandez sur un site situé hors Union européenne (Chine, États-Unis, Royaume-Uni, etc.), votre colis est importé.
À l’arrivée en France, il est soumis à :
- La TVA (20 % en général), calculée sur la valeur du produit + transport.
- Les droits de douane (variable selon la nature du produit et son origine)
- Les frais de dédouanement facturés par le transporteur (La Poste, DHL, FedEx, etc.).
Depuis juillet 2021, la TVA est due dès le premier euro, même pour les petits colis (avant, les envois de moins de 22 € étaient exonérés).
Acheter sur des sites qui collectent la TVA à l’avance
Certains sites étrangers participent au système européen IOSS (Import One-Stop Shop). Cela signifie qu’ils facturent la TVA directement au moment de l’achat. Votre colis est alors livré sans frais supplémentaires et le prix payé en ligne est le prix final.
Exemples : Amazon, eBay, Aliexpress (pour certains vendeurs).
Notre conseil : vérifiez bien au moment du paiement si la TVA est incluse. Si le prix semble trop bas, attendez-vous à payer un supplément à la livraison.
Se méfier des sites qui « sous-déclarent » la valeur
Certains vendeurs étrangers indiquent volontairement une valeur très basse ou cochent « cadeau » pour éviter les taxes.
- Si les douanes contrôlent, elles peuvent réévaluer la valeur réelle et vous imposer des frais plus élevés.
- Vous risquez même la saisie du colis en cas de fraude manifeste.
Le seul moyen sûr d’éviter les problèmes est d’acheter sur des sites transparents qui appliquent les règles européennes.
Vérifier l’origine réelle de l’envoi
Un site peut sembler basé en Europe (exemple : nom de domaine en .fr), mais expédier depuis l’Asie (la Chine en général).
Vérifiez si le colis est envoyé depuis un entrepôt basé dans l’UE. Dans ce cas, vous n’aurez pas de droits de douane à payer. Certains sites asiatiques disposent de stocks aux Pays-Bas, en Espagne ou en Allemagne, ce qui permet une livraison « locale » sans droits supplémentaires.
Regardez toujours les mentions légales et les conditions de livraison. Si votre commande est expédiée depuis un pays tiers (hors UE), vous n’aurez pas obligatoirement de droits de douane à payer à la livraison. En effet, certains sites livrent en DDP (Delivered Duty Paid). Ces frais sont donc pris en charge par le vendeur.
Choisir le bon mode de livraison
Le transporteur joue un rôle clé :
- La Poste/Colissimo facture des frais de dédouanement modérés (souvent 10 à 15 €)
- Les expressistes privés (DHL, UPS, FedEx) avancent la TVA pour vous, mais facturent des frais de dossier bien plus élevés (15 à 30 €, parfois plus)
Notre conseil : pour les petites commandes, préférez une livraison postale classique afin de limiter les frais annexes.
Anticiper les droits de douane selon le type de produit
Chaque produit a un taux de droit de douane différent :
- Vêtements : environ 12 %
- Électronique (smartphones, ordinateurs) : souvent 0 % de droits, mais TVA obligatoire
- Jouets : environ 4 %
- Chaussures : jusqu’à 17 %
Avant d’acheter, vous pouvez estimer vos droits de douane sur RITA.
