La méthode de la « First Sale » est une des stratégies clés permettant aux importateurs de réduire les coûts à l’importation aux États-Unis. Ce mécanisme, bien qu’entouré de règles strictes, offre des opportunités significatives d’optimisation des droits de douane.
Table des matières
Qu’est-ce que la First Sale ?
La First Sale, ou « première vente », est une méthode de valorisation douanière qui permet à un importateur de déclarer une valeur réduite pour le calcul des droits de douane. Plutôt que d’utiliser la valeur totale payée par l’importateur au vendeur final, cette méthode repose sur le prix de la transaction initiale dans une chaîne de vente multiple.
Pour comprendre le principe, imaginons une chaîne de transaction :
- Vendeur A (fabricant) vend à Vendeur B (intermédiaire).
- Vendeur B revend à l’Importateur C (acheteur final).
En appliquant la méthode de la First Sale, les droits de douane sont calculés sur le prix de la première vente (A -> B), et non sur le prix final payé par l’importateur (B -> C).
Comment est calculée la valeur First Sale ?
Cette valeur repose sur le prix réellement payé ou payable par l’intermédiaire au fabricant dans une transaction de bonne foi. Cela inclut le coût brut des marchandises produites par le fabricant. Néanmoins, certains coûts directement liés à la fabrication ou à la livraison des marchandises doivent être ajoutés dans la valeur (si non inclus dans la première vente). A l’inverse, certains éléments seront à exclure de la valeur First Sale.
| Frais à ajouter | Frais à exclure |
| Coût des matières premières Main d’oeuvre Emballages nécessaires à l’exportation des marchandises Royalties (droits de licence) Assists (moules …) | Frais de transport/assurance internes (avant exportation) : par exemple, le transport entre l’usine et le port d’exportation Frais de transport/assurance postérieurs au point d’entrée dans le pays importateur Commissions de vente : frais payés à des intermédiaires non liés à la production |
Quid des frais de design/conception ?
Les frais de conception doivent être ajoutés à la valeur en douane si :
- Ils sont nécessaires pour produire les marchandises importées : Par exemple, les coûts de conception d’un produit spécifique (design technique ou industriel) qui est utilisé dans le processus de fabrication ; les plans, prototypes ou dessins fournis au fabricant et utilisés pour produire les biens.
- Ils sont payés directement ou indirectement par l’importateur au bénéfice du fabricant : Par exemple, si l’importateur a engagé un designer pour concevoir un produit et a fourni ce design gratuitement au fabricant, la valeur de cette conception doit être ajoutée à la valeur déclarée.
Si les frais de conception sont inclus dans le prix de la première transaction entre le fabricant et l’acheteur intermédiaire, ils sont déjà intégrés et ne nécessitent pas d’ajout.
Pour plus de détails sur le calcul de la valeur en douane, consultez notre article comment calculer la valeur en douane.
Les conditions essentielles pour appliquer la First Sale
La First Sale n’est pas une autorisation à demander auprès des douanes américaines, mais une méthode de valorisation douanière qui peut être utilisée par les importateurs, sous réserve de respecter les règles et exigences établies par l’U.S. Customs and Border Protection (CBP). Si un importateur remplit les conditions pour utiliser la méthode « First Sale », il peut directement déclarer la valeur en douane basée sur cette méthode lors de sa déclaration d’importation. Contrairement à certaines pratiques spécifiques nécessitant une approbation préalable (comme les rulings pour certaines questions douanières), l’application du First Sale repose sur la responsabilité de l’importateur d’être conforme.
Vous trouverez toutes les conditions à respecter ci-dessous.
- La vente entre le fabricant et l’intermédiaire doit être « bona fide » : Cela signifie que cette vente doit être réelle, avec des preuves tangibles, comme des contrats ou des factures. Cette transaction commerciale doit se faire entre un vendeur et un acheteur indépendant (sans lien significatif ou avec une transaction considérée comme ayant été conclue à des conditions de pleine concurrence).
- Le prix doit être fixé avant l’importation : Le montant payé par l’intermédiaire au fabricant doit être déterminé et définitif au moment de l’importation des marchandises sur le territoire américain. Cela signifie que la marchandise doit être destinée à être exportée dès la première vente.
- Les marchandises doivent être destinées à l’exportation : Il doit être prouvé que la transaction entre le fabricant et l’intermédiaire concernait des marchandises destinées à l’exportation vers les États-Unis.
- L’intermédiaire agit uniquement en tant que revendeur : Si l’intermédiaire effectue des modifications substantielles sur les marchandises avant de les revendre, cela pourrait invalider l’utilisation du First Sale.
Les avantages de la First Sale
Le principal avantage de cette méthode réside dans la réduction des coûts. En appliquant la First Sale, les importateurs peuvent déclarer une valeur en douane plus faible, ce qui diminue directement les droits de douane à payer.
Attention : Cette méthode n’a d’avantages financiers que dans le cas où votre marchandise est soumise à des droits de douane à l’importation aux Etats-Unis. Nous vous conseillons donc de vérifier dans un premier temps le classement de votre produit, ainsi que sa taxation (via hts.usitc.gov).
Exemple chiffré
- Prix payé par Vendeur B au fabricant (Vendeur A) : 10 000 $
- Prix payé par l’importateur (C) à l’intermédiaire (B) : 15 000 $
- Taux de droits de douane applicable : 10 %
Avec la First Sale : Les droits de douane sont calculés sur 10 000 $, soit 1 000 $.
Sans la First Sale : Les droits de douane sont calculés sur 15 000 $, soit 1 500 $.
Ce mécanisme permet donc une économie directe de 500 $ par transaction.
Les défis et risques associés
Bien que la First Sale présente des avantages financiers, il comporte aussi des défis. En effet, les conditions d’applicabilité sont très strictes.
Les douanes américaines exigent des preuves détaillées pour valider l’application de la First Sale. Cela inclut des factures, des contrats, des preuves de paiement et d’autres documents commerciaux.
En raison du risque d’abus, les transactions impliquant cette méthode sont souvent soumises à des audits. Les importateurs doivent donc être prêts à justifier chaque détail de leurs déclarations.
Enfin, l’application de la First Sale nécessite souvent l’intervention d’experts, tels que des consultants douaniers ou des avocats spécialisés, ce qui peut engendrer des coûts supplémentaires.
Comment mettre en place une stratégie First Sale efficace ?
Pour tirer parti de cette méthode, les importateurs doivent adopter une approche stratégique :
- Évaluer la chaîne d’approvisionnement : Identifiez les étapes de vos transactions et les parties impliquées. Assurez-vous que la relation entre le fabricant et l’intermédiaire respecte les critères de la First Sale.
- Former vos équipes : Sensibilisez votre équipe logistique et douanière aux exigences de la First Sale pour éviter les erreurs de déclaration.
- Collaborer avec des experts : Consultez des spécialistes en conformité douanière pour auditer vos processus et vous assurer que vous respectez les règles en vigueur.
- Automatiser la gestion documentaire : Utilisez des outils numériques pour organiser et archiver les documents requis, tels que les factures, les contrats, et les preuves de paiement.
- Effectuer des tests préalables : Avant de déclarer officiellement la First Sale, effectuez des simulations pour évaluer les économies potentielles et les risques associés.
L’avenir de la First Sale
L’arrivée au pouvoir de Donald Trump en 2025, avec sa doctrine « America First », suggère une politique commerciale plus protectionniste et unilatérale. Bien que la « First Sale » soit une méthode légale de valorisation douanière permettant aux importateurs de réduire la valeur en douane en se basant sur la première transaction, il est possible que l’administration Trump cherche à limiter ou à encadrer davantage cette pratique pour protéger les industries nationales et augmenter les recettes douanières.
Cependant, à ce jour, aucune déclaration officielle n’a été faite concernant des modifications spécifiques de la politique du « First Sale ». Les importateurs doivent donc rester vigilants et suivre de près les évolutions réglementaires potentielles. Il est recommandé de consulter régulièrement les communications de l’U.S. Customs and Border Protection (CBP) et de collaborer avec des experts en conformité douanière pour anticiper et s’adapter aux éventuels changements.
